Conditions et confidentialités

Conditions d’utilisation de la campagne Énergie en commun.

Hydro-Québec vous souhaite la bienvenue dans le site Web ÉnergieEnCommun.ca (ci-après appelé le « Site »). Ce Site vise la consultation dans le cadre de la campagne Énergie en commun et ses trois chantiers relatifs à l’économie verte, la mobilité durable et la consommation responsable d’énergie. Les réponses obtenues dans le cadre de cette consultation serviront à inspirer des projets réalisés par Hydro-Québec.

Nous vous invitons à lire attentivement les Conditions d’utilisation de la Campagne Énergie en commun (ci-après appelées les « Conditions d’utilisation ») avant de poursuivre votre navigation sur le Site.

En poursuivant la navigation ou en utilisant le Site, vous acceptez expressément les Conditions d’utilisation. Celles-ci constituent une entente entre vous et Hydro-Québec relativement à l’accès au Site et à son utilisation. Le contenu du Site peut être modifié en tout temps sans préavis. Il est donc conseillé de le consulter régulièrement.

Si vous n’êtes pas d’accord avec les Conditions d’utilisation, vous devez cesser immédiatement votre utilisation.

Utilisation du Site

Le Site présente de l’information sans frais. Il est destiné à un usage personnel et doit être utilisé conformément aux lois applicables et aux Conditions d’utilisation.

Il est strictement interdit d’accomplir les actes énumérés ci-après, directement ou indirectement, par quelque moyen que ce soit :

- utiliser le Site et son contenu à des fins commerciales sans avoir obtenu au préalable le consentement d’Hydro-Québec ;

- utiliser le Site à des fins illégales ;

- causer des perturbations informatiques au Site ou le décoder ;

- compromettre la sécurité du Site.

En ce qui concerne les échanges ou entretiens menés au moyen du Site, ceux-ci doivent se faire dans le respect des employés d’Hydro-Québec et des autres utilisateurs. Hydro-Québec ne peut être tenue responsable des infractions commises par les utilisateurs du Site. Les interdictions suivantes s’ajoutent aux règles énoncées à la page Nétiquette. Ainsi, il est strictement interdit :

- de harceler les employés d’Hydro-Québec et les autres utilisateurs ;

- d’usurper l’identité d’autrui pour utiliser le Site ;

- de diffuser des messages ou des documents à caractère haineux, diffamatoire, menaçant ou obscène ; de nuire à la vie privée ou à la réputation d’autrui.

Lois applicables

Les Conditions d’utilisation sont régies par les lois applicables au Québec. Tout litige ou différend s’y rapportant est soumis à la compétence exclusive des tribunaux de cette province, dans le district de Montréal.

Limitation de responsabilité

Limitation quant aux contenus et fonctionnalités

Le Site, son contenu et ses fonctionnalités sont fournis « tels quels ». Hydro-Québec prend les mesures raisonnables pour le tenir à jour. Toutefois, des erreurs, des omissions et des inexactitudes peuvent s’y glisser. Hydro-Québec n’assume aucune responsabilité à l’égard de celles-ci.

Il est entendu, sans que soit limitée la portée générale de ce qui précède, qu’Hydro-Québec n’offre aucune garantie quant aux éléments suivants :

- l’exactitude, l’actualité et l’exhaustivité des contenus ;

- la compatibilité sur le Site avec les appareils ou systèmes informatiques des utilisateurs ;

- le fonctionnement sécuritaire et exempt d’interruption, de délai, d’omission ou de perte d’information, de défaillance, d’éléments contaminants ou dommageables pour les systèmes informatiques des utilisateurs ;

- l’adéquation du Site aux besoins et attentes des utilisateurs.

Pour être en mesure d’utiliser le Site, vous pourriez être appelé à doter vos appareils et systèmes informatiques de logiciels ou de dispositifs de sécurité, à vos frais.

Hydro-Québec ne peut être tenue responsable des dommages ou inconvénients causés par l’utilisation, l’interruption, la non-accessibilité ou le non-fonctionnement du Site.

Limitation quant aux hyperliens

Le Site contient des hyperliens menant à des sites Web administrés par des tiers. Les contenus de ces sites, les liens qui y figurent, les modifications qui leur sont apportées ainsi que les produits ou les services fournis sur ces sites ne sont en aucun cas approuvés, contrôlés ni autorisés par Hydro-Québec. Celle-ci ne peut être tenue responsable notamment :

- de l’exactitude des contenus, produits ou services diffusés sur les sites tiers ;

- de la présence d’hyperliens non autorisés sur le Site ;

- des problèmes de compatibilité des sites tiers avec vos appareils et systèmes informatiques ;

- de la contamination par des virus informatiques attribuable à l’utilisation des sites tiers ou à une protection des données déficiente dans ces sites ;

- de la collecte de vos renseignements personnels ainsi que leur utilisation et leur communication sur ces sites.

Hydro-Québec peut modifier, ajouter ou supprimer en tout temps les hyperliens publiés sur le Site.

Propriété intellectuelle

Le nom et le logo d’Hydro-Québec sont des marques de commerce d’Hydro-Québec. À moins d’indications contraires expresses, le contenu du Site est également la propriété d’Hydro-Québec, y compris les textes, fils RSS, dessins, graphiques, images, illustrations, photos et vidéos, et est protégé par le droit d’auteur. Si vous désirez les utiliser, les copier, les traduire, les publier ou les diffuser, vous devez obtenir au préalable l’autorisation écrite d’Hydro-Québec.

En publiant du contenu sur le Site ou en y remplissant un formulaire d’Hydro-Québec, vous autorisez l’entreprise à utiliser et à diffuser ces contenus, sans frais et à toutes fins utiles, à l’exclusion de tout renseignement personnel.

Confidentialité

Les Conditions d’utilisation expliquent nos pratiques à l’égard des renseignements personnels que nous recueillons dans le cadre particulier de l’utilisation que vous faites du Site et de ses fonctionnalités.

Si vous souhaitez en apprendre davantage sur nos pratiques en matière de protection de la vie privée, par exemple, sur la conservation et la destruction de vos renseignements personnels, nous vous invitons à consulter

Notre engagement relativement à votre vie privée.

En cas de conflit entre cet engagement et les présentes Conditions d’utilisation concernant nos pratiques en matière de protection de la vie privée, le premier prévaudra.

Communications avec Hydro-Québec, clavardage et courrier électronique

Hydro-Québec met divers moyens à votre disposition sur le Site pour communiquer avec elle de façon sécuritaire.

Si vous communiquez avec Hydro-Québec par courriel, vous le faites volontairement. Vous devez alors fournir votre nom et votre adresse de courrier électronique, et rédiger votre message dans l’espace prévu à cette fin dans le formulaire électronique, accessible sur la page Web Nous joindre. Vous pouvez également communiquer avec Hydro-Québec en utilisant le système de messagerie instantanée de Facebook (Messenger).

Puisqu’aucune communication par courriel n’est entièrement sécurisée, nous vous demandons de ne pas nous transmettre de renseignements personnels supplémentaires dans vos messages lorsque vous communiquez avec Hydro-Québec de l’une ou l’autre de ces façons.

Utilisation des renseignements

Conformément à Notre engagement relativement à votre vie privée, Hydro-Québec s’engage à ne recueillir que les renseignements personnels nécessaires aux fins pour lesquelles ils ont été recueillis auprès de vous. Dans le cadre particulier du Site, vos renseignements personnels peuvent notamment être utilisés aux fins suivantes :

- vous offrir nos produits et services ;

- vous transmettre de l’information qui vous intéresse ;

- réaliser des études, des analyses et des activités de marketing ;

- assurer la tenue de concours ou de sondages ;

- répondre à vos questions et commentaires, y compris ceux que vous pourriez nous transmettre par clavardage.

Infolettres et offres par courriel

Les renseignements personnels recueillis pour l’abonnement à une infolettre, notamment l’adresse de courrier électronique, le prénom, le nom, la langue, le code postal et les champs d’intérêt, servent exclusivement à la communication de l’infolettre à laquelle vous êtes abonné. Si vous ne souhaitez plus recevoir une infolettre, vous pouvez cliquer sur le lien Me désabonner.

Sondages

Les sondages sont une forme de communication entre une entreprise et ses clients. Nous les utilisons pour mieux comprendre l’expérience des utilisateurs de notre Site et de nos interactions dans le cadre de la campagne Énergie en commun. La participation aux sondages est entièrement volontaire.

L’analyse des données de ces sondages exclut tout renseignement personnel des répondants, ce qui rend l’exercice complètement anonyme. Cependant, dans le cadre de certains sondages, nous pourrions vous demander la permission de vous rappeler. Vous avez alors le droit de refuser.

Sécurité des communications et navigation sur le Web

Lorsque vous naviguez sur le Web, votre navigateur détecte si la communication est adéquatement protégée et affiche un symbole de CADENAS dans la page pour confirmer que la session de communication est sécuritaire.

Nous utilisons les protocoles de chiffrement les plus sécuritaires sur le marché. Toutes les données de navigation sont donc protégées par des moyens cryptographiques efficaces, assurant la confidentialité de vos informations.

Nous avons également adopté d’autres mesures de sécurité technologiques, physiques et organisationnelles, comme il est énoncé dans Notre engagement relativement à votre vie privée.

Accès, conservation et exercice de vos droits

Pour en savoir plus sur les personnes qui peuvent accéder à vos renseignements personnels, sur le délai de conservation des données et sur l’exercice de vos droits à l’égard de vos renseignements, veuillez consulter Notre engagement relativement à votre vie privée.

Modifications et mise à jour

Les présentes Conditions d’utilisation peuvent être modifiées de temps à autre par Hydro-Québec. La date de la mise à jour vous indique le moment de leur dernière modification. Il est donc nécessaire de consulter la dernière version de ces Conditions d’utilisation afin de prendre connaissance des modifications. En naviguant sur le Site, vous acceptez les modifications qui ont été apportées aux Conditions d’utilisation, le cas échéant.

Dernière mise à jour : 9 avril 2021

Ancienne version :

Politique de confidentialité de la campagne Énergie en commun

À quoi s’applique cette Politique ?

Cette politique de confidentialité (ci-après appelée la « Politique ») explique les pratiques d’Hydro-Québec (ci-après appelée « Hydro-Québec », et désignée par « notre », « nous ») à l’égard des renseignements personnels que notre mandataire, lg2 (ci-après appelé « notre mandataire »), collecte pour nous dans le cadre de votre interaction avec le site Web ÉnergieEnCommun.ca (ci-après appelé le « Site »).

Ce Site vise la consultation dans le cadre de la campagne Énergie en commun et ses trois chantiers relatifs à l’économie verte, la mobilité durable et la consommation responsable d’énergie. Les réponses obtenues dans le cadre de cette consultation serviront à inspirer la réalisation de projets par Hydro-Québec.

Toutefois, cette Politique ne s’applique pas aux autres sites Web que vous pourriez consulter ou utiliser, notamment au moyen des hyperliens proposés sur notre Site, y compris les autres sites Web d’Hydro-Québec. Les renseignements collectés ou transmis sont alors assujettis à la politique de confidentialité de ces sites externes. Il est de votre responsabilité de vous assurer de la protection de vos renseignements personnels.

Si vous souhaitez en apprendre davantage sur nos pratiques en matière de protection de la vie privée, par exemple, sur la conservation, l’utilisation et la destruction de vos renseignements personnels, nous vous invitons à consulter Notre engagement relativement à votre vie privée relativement à votre vie privée. Notre mandataire est tenu de prendre ce même engagement et ne pourra pas utiliser les données collectées à d’autres fins. En cas de conflit entre cet engagement et la présente Politique concernant nos pratiques en matière de protection de la vie privée, le premier prévaudra.

Quels renseignements personnels collectons-nous ?

Les renseignements que nous pouvons collecter lors de votre navigation sur le site sont les suivants :

- votre prénom ;

- votre région ;

- votre sexe ;

- votre groupe d’âge ;

- votre adresse de courrier électronique.

La participation à la consultation que nous proposons sur le Site est entièrement volontaire et l’analyse des données de cette consultation exclut tout renseignement personnel des répondants, ce qui rend l’exercice complètement anonyme. Plus particulièrement, les données collectées dans le cadre de la consultation seront uniquement utilisées à des fins statistiques pour l’analyse des résultats de la consultation. Cependant, nous pourrions vous demander la permission de vous contacter (ou la permission que notre mandataire vous contacte) au moyen de votre adresse de courrier électronique auquel cas, vous avez alors le droit de refuser.

Nous collectons également des renseignements vous concernant grâce à l’interactivité établie entre votre appareil (ordinateur, tablette ou téléphone) et notre Site. Pour plus d’information, consultez la section À quelles fins utilisons-nous des fichiers témoins et des pixels invisibles ?

Par quels moyens vos renseignements personnels sont-ils collectés ?

Vos renseignements personnels sont collectés par différents moyens, notamment :

- par le biais du formulaire d’inscription à nos communications ;

- lorsque vous nous contactez ;

- lorsque vous partagez vos idées ;

- par le biais de fichiers témoins et de pixels invisibles (aussi appelés cookies en anglais).

À quelles fins utilisons-nous vos renseignements personnels ?

Conformément à Notre engagement relativement à votre vie privée, Hydro-Québec s’engage à ne collecter que les renseignements personnels nécessaires aux fins pour lesquelles ils ont été collectés auprès de vous. Dans le cadre particulier du Site, vos renseignements personnels peuvent notamment être utilisés aux fins suivantes :

- vous transmettre des communications afin de connaître les résultats de la consultation, vous tenir informé de l’évolution des trois grands chantiers et des projets d’Hydro-Québec qui verront le jour, lorsque vous avez consenti à recevoir de telles communications ;

- communiquer avec vous au sujet de l’idée que vous nous avez soumise et, si elle a été retenue, partager cette idée, si vous y avez consenti ;

- à toutes autres fins que nous identifions de temps à autre et qui sont autorisées par la loi.

À quelles fins utilisons-nous des fichiers témoins et des pixels invisibles ?

Notre Site utilise des fichiers témoins et des pixels invisibles (tous deux aussi appelés témoins, ou cookies en anglais) à différentes fins. De manière générale, ils permettent de collecter ou de mémoriser certains renseignements lors de votre navigation sur notre Site. Seul l’émetteur du témoin est en mesure de le lire. Vous pouvez trouver des renseignements sur les témoins à www.allaboutcookies.org.

Témoins essentiels et fonctionnels.

Les témoins essentiels et fonctionnels sont chargés automatiquement sur votre appareil (ordinateur, tablette ou téléphone). Ils sont générés par notre Site, et permettent de gérer et d’optimiser la présentation du contenu de notre Site selon votre personnalisation de navigation (langue) et de mémoriser certaines informations déjà fournies. La plupart des navigateurs Web sont programmés initialement pour accepter les témoins, cependant, la fonction « aide » située au haut de la barre de tâches de la plupart des navigateurs Web vous indiquera comment gérer l’acceptation des témoins et comment les désactiver complètement. Il n’est cependant pas recommandé de refuser les témoins qui sont indispensables pour l’utilisation de certaines fonctionnalités, notamment pour le remplissage automatique des formulaires. Pour les détails concernant le paramétrage de votre navigateur Web, nous vous invitons à consulter les centres d’aide de Chrome, Safari, Firefox, Internet Explorer, Microsoft Edge ou Opera.

Témoins analytiques.

Nous utilisons également des témoins analytiques. Ces témoins permettent de notamment collecter les informations suivantes :

- certains renseignements liés à votre adresse IP ;

- votre fournisseur de services Internet ;

- le jour et l’heure de début et de fin de la visite de notre Site ;

- la région ou la municipalité déterminée d’après votre adresse IP ;

- le type et la version de votre navigateur Web ;

- le type et la version du système d’exploitation de votre appareil ;

- la résolution d’écran de votre appareil ;

- la langue de votre navigateur Web ;

- le type et le modèle de votre appareil (ordinateur, tablette ou téléphone) ;

- l’adresse URL des pages Web visitées sur notre Site ;

- vos activités (clic, défilement de l’écran) sur notre Site ;

- l’adresse URL du domaine du site précédent visité ;

- le point d’origine (bannière, courriel, réseau social, publication imprimée, site Web d’annonceur) de votre visite de notre Site.

Pour l’analyse et le suivi de l’utilisation et de la performance de notre Site ainsi que l’établissement des statistiques et des volumes de fréquentation de son contenu, nous utilisons Google Analytics. Ces informations sont anonymes et conservées par Google LLC (aussi appelée « Google ») sur des serveurs pouvant être situés à l’extérieur du Canada, notamment aux États-Unis. Vous pouvez télécharger le module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics.

Témoins publicitaires.

Si vous y consentez, des tiers, notamment Google Display Network ou d’autres partenaires médias, peuvent également charger des témoins publicitaires sur notre Site, afin de connaître vos préférences par rapport aux contenus qui y sont consultés et de personnaliser l’offre publicitaire qui est adressée sur notre Site ou en dehors de celui-ci. Le cas échéant, vous pouvez désactiver les témoins des entreprises participant au programme Choix de pub de l’Alliance de la publicité numérique du Canada.

Témoins de partage.

Notre Site peut également utiliser des témoins de partage si vous y consentez. Ces témoins permettent l’ajout à notre Site des fonctionnalités de partage de contenu sur les réseaux sociaux, notamment Facebook. L’utilisation des boutons de partage installe un témoin permettant de relier les contenus consultés sur notre Site à votre compte utilisateur de ces réseaux. Pour désactiver le pixel Facebook (le cas échéant), nous vous invitons à consulter le centre d’aide de Facebook.

Comment protégeons-nous la confidentialité de vos renseignements personnels ?

Lorsque vous naviguez sur notre Site, votre navigateur Web détecte si la communication est adéquatement protégée et affiche un symbole de CADENAS dans la page pour confirmer que la session de communication est sécuritaire.

Notre Site utilise les protocoles de chiffrement les plus sécuritaires sur le marché. Toutes les données de navigation sont donc protégées par des moyens cryptographiques efficaces, assurant la confidentialité de vos informations.

Nous avons également adopté d’autres mesures de sécurité technologiques, physiques et organisationnelles, comme il est énoncé dans Notre engagement relativement à votre vie privée.

D’autres questions ?

Accès, conservation des données et exercice de vos droits.

Mise à jour de la Politique.

Cette Politique peut être modifiée de temps à autre par Hydro-Québec. La date de la mise à jour vous indique le moment de sa dernière modification. Il est donc nécessaire de consulter la dernière version de cette Politique afin de prendre connaissance des modifications. En naviguant sur le Site, vous acceptez les modifications qui ont été apportées à la Politique, le cas échéant.

Dernière mise à jour : 9 avril 2021